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Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

Arrêté du

Rachat d’or- Rafy Gold

Arrêté du

Débit de boissons- Handball

Arrêté du

débit de boissons – Cercle Escrime

Arrêté du

Brocante des Sapeurs Pompiers-8 mai

Arrêté du

Fermeture promenade des Tiercelines-La foule-

Arrêté du

Fermeture Tardive Bar le bec Bunsen

Arrêté du

Déménagement 12 avenue Pasteur

Arrêté du

Débit de boissons Team Nxncy

Arrêté du

Portes ouvertes Domaine de la Pinte

Arrêté du

Juraliance- fête de la musique et jardin en fête

Arrêté du

Déménagement 51 Grande Rue

Arrêté du

salon des bières sauvages

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du

Arrêté pêche 2025 du 24 mars 2025

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Jura pour l’année 2025

Arrêté du

Arrêté d’abrogation restriction de sécheresse_2024-09-11

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Jura

Arrêté du

Circulaire préfectorale n° 3 du 3 avril 2024 relative au transfert des pouvoirs de la police de la publicité

Arrêté du

Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024-2025

Arrêté du

Arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit comme de jour dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté préfectoral portant réglementation de la vente de produits chimiques, inflammables et explosifs pour la période du 29/12/2023 à 8h00 au 02/01/2024 inclus.

Arrêté du

Arrêté relatif aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à la mise en place d’une fourrière provisoire à l’occasion du MARATHON PASTEUR organisé le 8 octobre 2023  au départ d’ARBOIS

Arrêté du

Arrêté n° 2022-08-01-001 portant à la mise en place des restrictions temporaires des usages de l’eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura

Décisions municipales

Arrêté du

Décision n°05/2025 – Attributions subventions – Aides complémentaire Habitat

Arrêté du

Décision n°04/02 : Travaux aménagement – Rue du Chardonnay

Arrêté du

Décision n°02/25 : Mandat SIIEEEN

Arrêté du

Décision n°01/25 : Acquisition nacelle sur porteur

Arrêté du

Décision 38/24 Avenant – Aménagement place de l’ancienne gendarmerie

Arrêté du

Décision 36/24 Virement crédits

Arrêté du

Décision 37/24 Avenant – Travaux rénovation de la piscine

Arrêté du

Décision 34/24 – Travaux de dépose d’un poteau en fibrociment dans future chaufferie centre-ville

Arrêté du

Décision 35/24 – AMO – Suivi de la conception et de la réalisation de la chaufferie bois

Arrêté du

Décision 33/24 Tarifs boutique – Musée de la Vigne et du Vin

Arrêté du

Délégation de l’admission en non-valeur des créances de faible montant

Arrêté du

Contrat de prêt Agence France Locale – Budget Chaufferie

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