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Résultat de 1-50 actes administratifs sur 1337
- Commanderie des Nobles vins du JuraArrêtés municipaux
- Débit de boissons les amis de Saint justArrêtés municipaux
- Travaux toiture rue des Fossés- Pose d'une grueArrêtés municipaux
- Rassemblement Populaire- parvis église-brasero et assembléeArrêtés municipaux
- Curage grilles et avaloirsArrêtés municipaux
- Débit de boisson assemblée populaireArrêtés municipaux
- Travaux route de LyonArrêtés municipaux
- Déménagement 35 place de la LibertéArrêtés municipaux
- Déménagement 24 rue de FaramandArrêtés municipaux
- Debit de boisson AchivesArrêtés municipaux
- Restauration du Panneau "Portrait d'un médecin" d'après Andréa del Sarto - Affermissement tranche optionnelleDécisions municipales
- Prêt Banque PopulaireDécisions municipales
- Spectacle pyrotechniqueArrêtés municipaux
- Livraison 15 rue de BourgogneArrêtés municipaux
- Complément de reconnaissance de fondations - Bâtiment MorelDécisions municipales
- Acquisition et pose de brasseurs d'air - Bâtiment PointelinDécisions municipales
- Renouvellement concession cimetièreArrêtés municipaux
- Renouvellement concession funéraireArrêtés municipaux
- Renouvellement concession cimetièreArrêtés municipaux
- Renouvellement Concession funéraireArrêtés municipaux
- Arrêté portant délégation de signature à Céline DROUAULT-SIRIN pour continuité administrative en cas d'absence ou empêchement de la PrésidenteArrêtés municipaux
- Arrêté de délégation de signature à Céline DROUAULT-SIRIN pour engagement de dépenses inférieures à 5 000 € HTArrêtés municipaux
- Arrêté portant délégation de signature à Laurence CURIE pour l'engagement de dépenses inférieures à 5 000 € HTArrêtés municipaux
- Arrêté portant délégation de signature à Didier FOURNIER pour engagement de dépenses inférieures à 500 € HTArrêtés municipaux
- Arrêté portant délégations de fonctions et signatures à Mme Michelle DUROCHE 2e Vice-Présidente en charge des financesArrêtés municipaux
- Arrêté portant délégations de fonctions et signatures à Alain LABBEZ, 1er Vice Président en charge des travaux, entretien et maintenance des bâtiments scolairesArrêtés municipaux
- Date de diffusion du Compte rendu :
5 octobre 2026 - Travaux d'aménagement du square SARRETDécisions municipales
- Contrat d'Assistance à Maitrise d'ouvrage pour l'élaboration de l'arrêté DECIDécisions municipales
- Bus de la création d'entrepriseArrêtés municipaux
- Débit de boisson loto TOJFArrêtés municipaux
- Débit de boisson le 13Arrêtés municipaux
- Débit de boisson marché de Noel Femmes de la fontaineArrêtés municipaux
- Marché de Noel femmes de la fontaineArrêtés municipaux
- Debit de boisson marché de Noel groupe scolaire St JustArrêtés municipaux
- Marché de Noel groupe scolaire Saint JustArrêtés municipaux
- Travaux 22 Avenue PasteurArrêtés municipaux
- Travaux rue des FossésArrêtés municipaux
- Délégation de signatureArrêtés municipaux
- Travaux Enedis rue du Souvenir FrançaisArrêtés municipaux
- Travaux Enedis route de LyonArrêtés municipaux
- Déménagement Grande RueArrêtés municipaux
- Déménagement Avenue DelortArrêtés municipaux
- Déménagement Petite placeArrêtés municipaux
- Rénovation énergétique de l'Espace PasteurDécisions municipales
- Travaux route de LyonArrêtés municipaux
- Conseil municipal du 17 septembre 2026DélibérationsDelibération Conseil municipalDate de diffusion du Compte rendu :
17 septembre 2026 - LIVRAISON SPARArrêtés municipaux
- Circulation travaux 20 rue de l'HopitalArrêtés municipaux
- Maintenance éclairageArrêtés municipaux